04.16/ L'exclusion scolaire définitive, début d'une spirale qui mène au décrochage social ?

Introduction

Le phénomène d’exclusion scolaire définitive atteint des chiffres non-négligeables en Fédération Wallonie-Bruxelles : un peu plus de 2000 exclusions scolaires sont signalées par les établissements scolaires de la Fédération et, ce, chaque année.

L’exclusion scolaire définitive est la sanction ultime de notre système scolaire, et se différencie du refus de réinscription[1] par le fait que l’exclusion définitive est prononcée pendant l’année scolaire, alors que le refus de réinscription est prononcé en fin d’année scolaire.

Y a-t-il un profil type des élèves exclus ? Et quels en sont les motifs ?

Les exclusions définitives plongent certains jeunes dans une spirale de l’échec et de la relégation. Si certaines exclusions sont justifiées suite à des faits graves comme des faits de grande violence, n’est-ce dans bien d’autres situations une façon de se débarrasser d’élèves difficiles sans aucune autre alternative ? Les personnes qui décident de l’exclusion scolaire définitive ont-ils conscience de leur responsabilité sociétale, de l’effet dommageable d’une telle décision ? Est-ce une sanction éducative ?

N’est-ce pas une manière d’éloigner les élèves « à problèmes » ? N’y a –t-il pas des écoles qui se débarrassent trop vite d’élèves difficiles ou à problème ? N’est-ce pas le début d’une spirale qui risque de mener à l’exclusion sociale ? Ne doit-on pas réfléchir à l’avenir de TOUS nos jeunes ?

Dans la procédure d’exclusion, quelle est la place laissée à la défense du jeune et de ses parents ? Cette procédure est-elle respectée ? Quelles sont les possibilités de recours ?

Nous verrons que l’exclusion scolaire définitive peut être lourde de conséquences. Que faudrait-il faire en amont pour éviter d’en arriver à l’exclusion scolaire ?

Qui sont ces jeunes exclus : y a-t-il un profil-type ?[2]

1. Les garçons (82%) sont quatre fois plus signalés que les filles (18%).
2. Les élèves exclus sont issus pour la plupart du premier degré du secondaire et de troisième et quatrième professionnelle.
3. La proportion des élèves majeurs exclus est importante : 22% des élèves exclus sont majeurs
4. Il s’agit tout particulièrement d’élèves fragilisés au niveau socio-économique. Le détail du taux d’échec par bassin scolaire "confirme bien le lien que l’on peut opérer entre indice socio-économique et réussite scolaire, observe Ecolo, à savoir que plus le premier est faible, plus les difficultés scolaires sont présentes". L’observation du tableau de répartition des signalements d’exclusion par province nous apprend que sont particulièrement touchées les provinces de Bruxelles et du Hainaut[3]. Les milieux défavorisés sont moins outillés pour réagir face aux difficultés rencontrées dans le cadre scolaire.
5. Les enfants inscrits dans l’enseignement spécialisé ont, proportionnellement, trois fois plus de risques d’être exclus que ceux qui fréquentent l’enseignement ordinaire. Dans 50% des cas, les exclusions concernent des enfants classés dans le type I (retard mental léger), et dans 40% des cas, des jeunes qui ont été orientés dans le type III (troubles du comportement et/ou de la personnalité)[4].

Motifs et procédure d’exclusion

Les motifs d’exclusion relevés par les écoles sont les suivants : refus de l’autorité, d’obéissance, des sanctions, perturbation systématique des cours, attitude négative face au travail, non-respect du contrat moral, incitation à l’indiscipline, pression psychologique insupportable, coup et blessure envers un élève ou un membre du personnel, dommage aux locaux et au matériel scolaire, indiscipline lors d’une sortie scolaire[6].

La procédure d’exclusion est détaillée dans l’annexe 1, en fin de cette aanlyse.

Ces procédures d’exclusion sont-elles respectées ?

Pour le service Droits des jeunes de Namur-Luxembourg[7], les constats réalisés au travers des différentes interventions du service mettent l’accent, et souvent de manière évidente, sur certains dysfonctionnements tels qu’une législation peu connue du public, des droits non garantis dans les textes et une application des lois déficiente.

La notion de faits qui compromettent l’organisation ou la bonne marche de l’établissement ou qui lui font subir un préjudice matériel ou moral grave est vague et des marges d’interprétation existent à la lecture de ce texte. 

D’autre part, le droit à la défense doit être un préalable indispensable à la sanction lourde de l’exclusion scolaire définitive. Dans ce cadre, il faudra s’assurer du respect de quelques principes, dont : la précision des faits (les actes ont-ils été réellement commis, par l’élève ?) afin que l’élève et/ou ses parents puissent s’en expliquer, un délai pour préparer la défense, avec accès au dossier , la discussion des preuves : demander d’autres témoignages, déposer d’autres attestations. Il faut s’assurer aussi que le fait reproché n’a pas déjà été puni par une sanction d’une même autorité. D’autre part, la sanction la plus grave ne peut être prononcée directement au moindre manquement, sauf si le fait est d’une gravité extrême. Il faut aussi trouver un équilibre entre la gravité du fait reproché et la conséquence de la sanction pour l’auteur. Enfin, il est important de faire comprendre le raisonnement qui a conduit l’autorité à prononcer cette sanction[8].

Enfin, il faut noter que les motifs et la procédure d’exclusion définitive sont définis par plusieurs textes légaux. Ce cadre légal n’est pas facilement accessible, et donc peu connu, à cause du découpage de ces informations, notamment celles concernant la notion de faits graves. A ce sujet, on trouve des informations dans 2 décrets[9] et complétés par un arrêté du gouvernement de la Communauté française du 18 janvier 2008[10], qui impose aux écoles d’inclure des dispositions relatives aux faits graves dans leur ROI (règlement d’ordre intérieur). Deux circulaires[11] donnent des précisions aux écoles à ce propos. 

Quelle est la place du jeune et des parents dans cette décision ?

Pour le chercheur Benoit Roosens, la décision d’exclusion est souvent ressentie par le jeune et sa famille comme une décision soudaine, plutôt que comme l’aboutissement d’un dialogue où les conséquences possibles ont été clairement énoncées au préalable[12].

Au-delà du respect purement formel de la procédure, il est important de se rappeler que la procédure d'exclusion définitive relève du droit disciplinaire et qu'il est fondamental d'accepter que les règles de base de fonctionnement d'une société démocratique s'y appliquent : le respect du droit de pouvoir se défendre, de pouvoir donner sa version des faits, sans qu'il s'agisse nécessairement d'une remise en question de l'autorité du directeur de l’établissement[13].

Ne faudrait-il pas impliquer davantage les parents, les mettre au courant des avertissements qui démarrent la procédure d’exclusion ? La démarche est certainement plus efficace si l’équipe éducative prend les parents comme soutien à l’action éducative.

Le service droit des jeunes Namur-Luxembourg relève que dans certains dossiers, le contrat de discipline est la première réaction face aux comportements perturbateurs des élèves, sans qu’il n’y ait jamais eu de note dans le journal de classe, d'avertissement ou de demande de rencontre. Certains parents sont parfois étonnés que leur enfant fasse l'objet d'une procédure d'exclusion définitive. Nous pensons qu'il faut favoriser les échanges d'informations. Le comportement des jeunes qui a conduit à une procédure d'exclusion définitive peut parfois résulter d'un mal-être dans leur sphère privée. Si les parents étaient davantage associés aux difficultés rencontrées au sein de l'établissement de leur enfant, peut-être pourraient-ils réagir et mettre des solutions en place[14].

Quelles sont les possibilités de recours ?

L'élève s'il est majeur, ses parents ou la personne investie de l'autorité parentale, s'il est mineur, disposent d'un droit de recours s’ils ne sont pas d’accord avec la sanction prononcée par l’établissement scolaire.

Le recours est introduit par lettre recommandée dans les dix jours ouvrables qui suivent la notification de l'exclusion définitive.

L'introduction du recours n'est pas suspensive de la décision d'exclusion[16]. Cela signifie que l’élève devra attendre que le recours aboutisse pour aller à l’école.

Dans l’enseignement organisé par la Communauté française, ce recours est introduit auprès du Ministre qui a l’enseignement dans ses attributions, via le Service général de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Dans l’enseignement officiel subventionné par la Communauté française, lorsque le pouvoir organisateur délègue le droit de prononcer l’exclusion à un membre de son personnel, il prévoit une possibilité de recours selon les cas, au Collège provincial, au Collège des Bourgmestre et Echevins, au Collège de la Commission communautaire française ou à son Conseil d’Administration.

Dans le réseau libre catholique, quand le PO prononce l’exclusion définitive, il n’y a pas de recours possible en dehors des tribunaux. L’UFAPEC demande que l’exclusion soit prononcée chaque fois par le chef d’établissement, pour permettre un recours en première instance devant le PO. L’UFAPEC demande aussi une égalité de traitement entre les écoles pour l’introduction d’ une possibilité de recours en seconde instance, par la création d’une chambre externe de recours, commune à tous, neutre et indépendante, à l’image de ce qui existe pour les recours externes contre les décisions des jurys d’école (pour l’enseignement primaire) et contre les décisions des conseils de classe (pour l’enseignement secondaire).

Dans le cas où le recours  se révèle positif, il est important de le faire savoir à tous, afin que l’image de l’élève et sa confiance en lui soient renforcées,  même si cet élève n’est plus dans l’école qui a engagé la procédure.

Conséquences d’une exclusion définitive 

L'exclusion définitive entraîne souvent d'autres problèmes que l'exclusion elle-même et sa conséquence directe qui est la recherche d'une école. Cette sanction comporte des conséquences morales pour l'élève. Outre une période souvent inévitable de non-scolarisation, contraire à l’obligation scolaire, l’élève exclu tombe la plupart du temps dans une période de démotivation, de perte de sens, de perte de confiance en soi et de décrochage, voire de dépression. La spirale de l’exclusion de la société risque d’être enclenchée : chômage, isolement, délinquance, …

A partir de ce constat, on est en droit de se demander si l’exclusion définitive a du sens. Interrogeons-nous un instant sur l’école comme lieu de socialisation. L’exclusion scolaire définitive touche au pouvoir de l’école de sanctionner, et, dans la majorité des cas, les jeunes ne comprennent pas pourquoi ils ont été exclus et ils sont souvent habités par un sentiment de colère, de tristesse ou de malaise. Pour Benoit Roosens[18], ces sentiments trouvent leur origine dans la manière dont ils ont vécu la procédure : absence de dialogue, impression que tout est joué d’avance, appréciation différente des faits… L’exclusion scolaire telle qu’elle est appliquée aujourd’hui fait la part belle à l’autorité, vécue comme un rapport de force. Rares sont les écoles qui veillent à donner du sens à l’exclusion.

Or, il est naturel de rencontrer une certaine immaturité dans le chef des élèves. L’Ecole se doit justement de les aider à construire leur devenir et à prendre leurs responsabilités face aux actes posés. Pour le service droit des jeunes Namur-Luxembourg, dans ces situations de conflit, le fait d’exclure l’élève ne fait que déplacer la difficulté sans permettre une prise de conscience de la part du jeune et sans l’aider à évoluer et à grandir. Il ne nous paraît pas judicieux d’exclure l’élève, mais plutôt de l’amener à réfléchir et à se remettre en question face aux comportements qu’il a pu avoir[19].

Retrouver une école : le parcours du combattant

Le CPMS de l’établissement est à la disposition de l’élève et de ses parents dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement. Le PO ou son délégué peut aussi proposer à l’élève exclu son inscription dans un autre établissement qu’il organise. Si cette solution n’est pas possible, le chef d’établissement tente de trouver un établissement qui pourra accueillir l’élève exclu et prend donc contact avec les établissements scolaires les plus proches. Si la démarche se révèle positive, il en informera la commission décentralisée d’aide à l’inscription[21].

Dans le cas où la démarche est infructueuse, le PO transmet dans les 10 jours d’ouverture d’école qui suivent la date d’exclusion, copie de l’ensemble du dossier disciplinaire de l’élève exclu à la commission décentralisée d’aide à l’inscription.

Cette commission proposera à l’élève son inscription dans un autre établissement du réseau et pourra être amenée à aller jusqu’à imposer à une école l’inscription d’un élève exclu d’un autre établissement. Cette école ne pourra pas refuser d’inscrire un élève exclu à moins qu’il ne s’agisse d’un élève majeur[22].

Une école qui exclut un élève est tenue de l’aider à se réinscrire dans un autre établissement. Mais la manière dont s’organise cette aide n’est pas clairement définie. Pour Eric Bruggeman, juriste à Infor Jeunes Laeken, l’école se contente souvent de fournir une liste d’autres écoles situées dans le même réseau. Ou alors elles renvoient la patate chaude au CPMS ou à la Commission zonale d’inscription. Il ajoute que trop d’élèves se retrouvent dans la nature après leur exclusion, ce qui est très grave car l’exclusion scolaire devient les prémices du décrochage scolaire, voire du décrochage social[23].

Quand un élève est exclu, si ses parents ne trouvent pas facilement, dans les deux-trois jours une école, explique Jacques Vandermest, directeur du service du contrôle de l’obligation scolaire, l’établissement qui l’a exclu retransmet le dossier à la commission zonale d’inscription de son réseau, qui est alors chargée de retrouver une école. Une procédure qui peut prendre plusieurs jours, surtout si le jeune suit l’enseignement qualifiant, car il est parfois difficile de le réinscrire dans la même option. (…) Il ajoute que les commissions zonales d’inscription ont un pouvoir d’injonction qui impose aux écoles  de réinscrire un élève.  Mais si un parent fait seul la démarche vers l’école de son choix, il se peut que cette école contourne la demande d’inscription, et attendra qu’on lui donne une injonction. Car le fait d’accepter un élève difficile ne pose en général pas de problème au directeur, mais bien aux profs. Le directeur doit jusitfier vis-à-vis du corps enseignant qu’il va y avoir un élève qui va un peu ruiner les classes. C’est pour cela qu’il attend l’injonction. C’est une responsabilité du directeur par rapport à ses enseignants[24].

Que faudrait-il faire en amont pour éviter d’en arriver à l’exclusion scolaire ?

Plutôt que d’utiliser la sanction de l’exclusion, plutôt que d’assouvir un besoin sécuritaire, l’UFAPEC préconise que les partenaires de l’école aident le jeune à trouver sa place, en renforçant l’accompagnement et l’encadrement du jeune qui vit une situation difficile. Un réel partenariat école - centre PMS - tissu associatif - parents peut permettre d’éviter l’exclusion. Des acteurs extérieurs à l’école peuvent aussi apporter leur soutien : médiateurs, AMO, équipes mobiles, … Il faut une équipe pour faire bouger les choses, c’est une affaire collective. Dans chaque école, il y a de nombreux acteurs concernés par les exclusions, mais qui fait quoi, comment et quand ? Il est utile que le travail des différents acteurs concernés soit coordonné, et que le rôle de chacun soit défini, qu’il y ait une personne référente.

Comment éduquer sans exclure ? Certains sont convaincus que c’est possible en inversant la dynamique, en mettant sur pied des pratiques qui vont à l’encontre de l’exclusion. Ces pratiques sont valorisantes pour l’image de l’école.

L’exclusion scolaire met le doigt sur les difficultés rencontrées par les équipes éducatives. Ne devraient-elles pas revoir la définition de l’autorité, et sortir d’un rapport de force pour laisser plus de place au dialogue ? Une sanction véritablement éducative serait de responsabiliser le jeune et construire avec lui une réparation. Peut-être serait-il utile de rappeler avec lui la loi du vivre ensemble, de rétablir un lien avec le jeune et l’école, et de le réconcilier avec lui-même. Si réparation il doit y avoir, elle portera sur les actes plutôt que sur la personne.

Par ailleurs, une série de garde-fous existent pour décoder, informer des comportements d'un élève. Avant d'en arriver à cette décision d'exclusion qui est une décision grave, les parents ou l'élève sont en général avertis des différents faits par un rendez-vous chez le (la) directeur(trice) de l'école, le CPMS ou durant les réunions de parents. Il y a toute une panoplie de mesures qui peuvent être prises (quand c’est possible) avant l'exclusion définitive : note dans le journal de classe, retenue, remarque d’avertissement aux parents, exclusion temporaire, audition, contrat disciplinaire, …

Conclusion

En amont de l’exclusion, il est important que les avertissements préalables soient donnés de manière claire. Les parents doivent être impliqués dans ces différents avertissements, pour que des solutions efficaces soient trouvées pour éventuellement éviter la sanction énorme de l’exclusion définitive.

Si la procédure d’exclusion est inévitable, l’UFAPEC demande de limiter l’écartement de l’élève, en lui assurant un suivi éducatif : disposer des notes de cours, effectuer les travaux scolaires, présenter les évaluations.

A la lumière des lectures et des témoignages reccueillis sur ce sujet, il faut constater que, quand une exclusion scolaire définitive est prononcée, c’est vraiment chaque fois un échec pour le chef d’établissement, les enseignants et éducateurs concernés, le centre PMS, … les parents et le jeune.

L’exclusion scolaire définitive révèle les fissures de notre système scolaire, reflet de notre société. Les incivilités sont inhérentes à de nombreux adolescents, et ils n’arrivent pas tous à l’école avec le même niveau d’habiletés sociales. Mais l’école doit-elle s’occuper uniquement des élèves qui rentrent dans le moule ? Outre la transmission de savoirs, l’enseignant ne doit-il pas tirer le meilleur qu’il y a en chaque élève ? Ne doit-il pas redonner goût à l’école, même pour les élèves qui n’en veulent plus ?

Le débat est ouvert, quand on sait que certains se demandent si le rôle de l’école est de s’occuper des élèves qui touchent le fond, qui sont en décrochage, qui sont en conflit avec les règles de notre société. L’institution scolaire a-t-elle pour rôle aussi de sauver les jeunes qui ont perdu le fil, le sens pour des apprentissages qu’ils ne peuvent intégrer, pour mille et une raison ? Les écoles sont parfois au bout de la chaîne, avec des élèves qui manquent de cadre, de soutien et d’organisation familiale. Le vécu des enseignants ou autres élèves victimes de ces élèves exclus est parfois très lourd : pressions insoutenables, harcèlements, violences diverses. Des directions doivent aussi attendre d’avoir des preuves suffisantes pour exclure un élève alors qu’il y a des pressions du corps professoral ou de familles victimes pour qui le quotidien est devenu insoutenable. Est-ce à l’élève victime de changer d’école parce qu’on ne fait rien ? Peut-on tolérer qu’un enseignant se fasse régulièrement maltraité ? Comment prendre en compte le bien de tous ?