Analyse UFAPEC septembre 2012 par A. Pierard

25.12/ La place du beau-parent dans les familles recomposées

Le rôle des beaux-parents n’est pas toujours facile à assumer, car ils doivent trouver leur place auprès de leurs beaux-enfants. Pouvant se trouver coincés dans des conflits de loyauté, il n’est pas évident non plus pour les enfants de trouver de nouveaux repères et d’accorder une place à leur beau-parent. 

Maïté Beague

Introduction

Dans notre société, on peut compter un nombre important de divorces et de séparations mais aussi de recompositions familiales. Dans beaucoup de cas, un parent divorcé (voir les deux) se remet en couple et cette situation instaure une relation de beau-parent. Le nouveau partenaire d’un parent est un tiers par rapport à l’enfant de son conjoint. Les places dans la famille recomposée vont s’établir avec le temps, selon le vécu des membres de cette famille.

L’absence de repères et de références concernant le rôle du beau-parent propulse les familles recomposées dans l’inconnu et la débrouille.

Les beaux-parents sont les premiers à se poser de nombreuses questions sur leur place et leur rôle.

  • En tant que beau-parent, quel rôle puis-je prendre dans l’éducation de mon bel-enfant? Quelle place ai-je dans sa vie ? Dans quels domaines ai-je la possibilité d’intervenir ?
  • Quelle autorité ai-je sur mon bel-enfant ? Comment me faire respecter ?
  • Quels sont mes droits et devoirs envers mon bel-enfant ? 

N’ayant pas de statut juridique, le beau-parent est plongé dans le flou…

Deux parents toujours présents pour l’enfant

Malgré les divorces et séparations, selon le principe de coparentalité[1], les parents sont amenés à élever ensemble leurs enfants, en exerçant conjointement l’autorité parentale et en gardant tous deux une place auprès d’eux, tant le père que la mère.

Ce principe est actuellement prôné et défendu par deux textes de loi :

  • La loi du 13 avril 1995 relative à l’exercice conjoint de l’autorité parentale,
  • La loi du 18 avril 2006 tendant à privilégier l’hébergement égalitaire de l’enfant dont les parents sont séparés et réglementant l’exécution forcée en matière d’hébergement de l’enfant.

Dans cette logique, la solidité du lien parental inconditionnel est confrontée à la fragilité extrême du lien conjugal et à la recomposition de nouveaux couples.

  • Quelle place le nouveau conjoint d’un parent peut-il prendre dans la relation – amour, tendresse, éducation, scolarité – à ses beaux-enfants ? Comment s’investir auprès des beaux-enfants et assumer un rôle particulier sans empiéter sur le rôle des parents ?

La fonction de beau-parent n’étant pas définie, celui-ci a peu de repères pour se positionner dans la famille recomposée. La création du nouveau couple n’instaure pas un lien clair et défini entre le beau-parent et les enfants de son conjoint.

Les termes utilisés pour qualifier la relation ne sont d’ailleurs pas spécifiques à celle-ci. Les « beaux-parents » peuvent aussi désigner les parents du conjoint.

Quel est le rôle du beau-parent ?

Paradoxe du beau-parent

Le beau-parent est présent dans la vie quotidienne de ses beaux-enfants, mais il n’existe pas aux yeux de la loi…

« Vous vivez avec l’enfant, vous en assumez la responsabilité, vous contribuez à son entretien, vous participez à son éducation. Si ça se trouve il vous envoie des sms tous les jours à votre travail … vous êtes très impliqué affectivement et lui aussi. Et pourtant, vous n’existez pas ! Si votre couple éclate demain parce que votre compagne vous quitte, ou meurt, vous pouvez très bien ne jamais revoir cet enfant… C’est LE paradoxe du fait d’être beau-parent : Vous partagez le quotidien d’un enfant, mais juridiquement vous n’êtes rien ![2] »

Vide juridique

Les beaux-parents n’ont que trop peu de repères, car ils sont des laissés pour compte du système juridique belge.

Maïté Beague fait part d’un vide concernant le statut de beau-parent. « Certains beaux-parents souhaitent assumer de véritables fonctions parentales envers leurs beaux-enfants, mais ils se retrouvent souvent confrontés à des difficultés au quotidien, du fait de l’absence de statut juridique à l’égard de leurs beaux-enfants.[3] »

La reconnaissance juridique du beau-parent diverge selon les pays.

Par exemple, en Espagne et en Italie, c’est comme en Belgique, les beaux-parents ne sont pas reconnus. Au contraire, ils jouissent d’une certaine reconnaissance en Allemagne, en Suisse, en Suède, au Danemark et en France. Les pays européens qui accordent le plus de reconnaissance aux beaux-parents sont la Grande-Bretagne (on y parle de partage de l’autorité parentale) et les Pays-Bas (on y parle d’autorité conjointe au couple).

En France[4], le rôle du beau-parent est reconnu par le droit. La loi du 4 mars 2002 permet de légitimer l’action du beau-parent par la délégation volontaire de l’autorité parentale et le droit au maintien des relations personnelles avec l’enfant. Cette délégation demande bonne entente et coopération entre les parents et le beau-parent.

« La possibilité pour un beau-parent de participer concrètement à l’exercice de l’autorité parentale sur ses beaux-enfants est assurée par deux mécanismes en droit français. Il peut bénéficier d’une délégation d’autorité parentale ou se voir confier l’enfant, de façon exceptionnelle.[5] »

Concernant le droit au maintien des relations personnelles, l’article 375 bis du Code Civil Belge[6] permet aux beaux-parents d’entretenir des relations personnelles avec les enfants de leur conjoint en cas de séparation. Cela bien sûr si ces relations sont dans l’intérêt de l’enfant. C’est la seule disposition en droit belge qui permet une certaine prise en compte du beau-parent.

En Belgique, la législation protège l’enfant et garantit la liberté des individus en dénaturant les relations sociales. Car concernant le lien qui s’établit entre un enfant et son beau-parent, il s’agit effectivement d’une relation sociale suite à une recomposition familiale. Il n’y a aucun lien de parenté entre un enfant et son beau-parent.

Depuis 2001[7], il y a déjà eu plusieurs propositions de loi en matière de parentalité sociale pour attribuer un cadre légal aux beaux-parents, mais actuellement aucune de ces douze propositions n’a abouti.

Face au manque de balises juridiques, les résultats d’une enquête menée par la Ligue des familles font part d’une demande de reconnaissance légale du beau-parent : « quatre personnes sur cinq verraient d’un bon œil l’émergence d’un statut légal du beau-parent, comprenant droits et devoirs, avec une demande égale entre les hommes et les femmes, ainsi qu’entre les différentes classes économiques.[8] »

Concernant cette reconnaissance juridique, Maïté Beague[9] met le doigt sur l’importance de la prise en compte du respect du temps, de la filiation, des deux parents, de l’intérêt de l’enfant et de la volonté du beau-parent de s’investir et d’assumer des responsabilités. Cela ne doit en aucun cas prendre la forme de la substitution à l’un des deux parents, mais plutôt reconnaitre les fonctions que les beaux-parents peuvent assumer aux côtés des parents.  

On peut donc percevoir une fracture entre « ce qui est » (la législation, limitative mais protégeant l’enfant) et « ce qui est souhaité » (ce que les beaux-parents, dans un cadre favorable, souhaitent)…

Tout ou rien…

Selon Maïté Beague, « Les relations entre un beau-parent et un bel-enfant s’organisent « autour de deux pôles décrits comme étant « tout » ou « rien ». Soit il n’y a aucun lien juridique de filiation entre l’enfant et le beau-parent : le beau-parent est un tiers et il ne dispose pratiquement d’aucun droit et d’aucun devoir. Soit un lien de filiation est établi entre l’enfant et le beau-parent (par le biais d’une reconnaissance de complaisance ou d’une adoption) : le lien de filiation initial s’efface alors au profit d’un lien fictif. La parenté biologique cède la place à la parenté affective et le beau-parent devient un « parent en droit ». Le « pôle du rien » est atténué par la possibilité offerte par l’article 375 bis du Code civil. Cette disposition permet une certaine prise en compte du beau-parent (et ce, sans toucher à la filiation de l’enfant), puisqu’il peut, dans certaines conditions, revendiquer un droit aux relations personnelles envers son bel-enfant.[10] »

Effectivement, l’adoption ou la reconnaissance de paternité (dans le cas où le père n’est pas reconnu) sont les seuls moyens pour les beaux-parents d’être reconnus. La démarche d’adoption nécessite le consentement des parents. Dans un cas comme dans l’autre, les beaux-parents sont alors considérés comme des parents à part entière.

Il n’y a donc pas de demi-mesure. Soit les beaux-parents n’existent pas aux yeux de la loi, soit ils deviennent parents de l’enfant.

Aucune autorité légale

N’ayant pas d’autorité parentale sur ses beaux-enfants, le beau-parent ne peut théoriquement effectuer aucun acte de la vie courante : école, soins de santé,…

Certains, voulant assumer des responsabilités et s’investir auprès de leurs beaux-enfants,  agiront de manière informelle dans le quotidien de ceux-ci[11].

Selon les propos d’Irène Thery, « Des milliers de beaux-parents exercent, de fait mais pas de droit, des responsabilités parentales et cela pose parfois problème avec l’école ou la médecine. Une légalisation du partage de l’autorité parentale, avec l’accord des parents biologiques, pourrait être envisagée. Certains beaux-parents, très attachés à leurs beaux-enfants, souhaitent leur léguer leurs biens. Or, ce lien n’étant pas reconnu, rien n’est prévu pour faciliter cette transmission.[12] »

Une place à se faire

Au sein de la famille recomposée, les places sont à définir ensemble et le beau-parent peut donc être reconnu par ses proches, au sein du foyer.

Comme l’exprime si bien Agnès de Viaris, « En fait, la famille recomposée, c’est une histoire de liens à créer, une histoire de Renards et de Petits Princes qui s’apprivoisent.[13] »

La relation de beau-parentalité ne s’instaure pas du jour au lendemain... Elle demande que le nouveau couple existe déjà depuis un certain temps et qu’un contact s’établisse entre l’enfant et le nouveau conjoint de son parent, soit par le fait que le couple vive et habite ensemble, soit par le fait de passer des moments ensemble pour apprendre à se connaitre.

En effet, il faudra du temps pour que chacun s’adapte à la situation et que les rôles au sein de la famille recomposée se définissent. Restant en retrait car n’étant pas responsable de l’éducation de ses beaux-enfants, le beau-parent peut prendre ce temps pour faire plus ample connaissance avec ses beaux-enfants et tisser une relation particulière. Selon Christine Legrand[14], il est important pour le beau-parent de se faire sa propre place sans usurper celle du parent.

Selon sa volonté d’engagement et d’investissement personnel, le beau-parent prendra part, auprès de son conjoint, à la vie des enfants de celui-ci.

Il ressort de l’enquête de la Ligue des familles que :« Malaise ou pas, des beaux-parents s’investissent sans compter dans l’éducation de leurs beaux-enfants. Ils les accompagnent pendant une grande partie de leur vie et pourtant, ils n’ont pas les mêmes droits que les parents biologiques. Est-ce normal ? Faudrait-il modifier des textes de loi pour reconnaitre un statut spécifique officiel aux beaux-parents, une forme de « parenté sociale » ? L’avis des principaux concernés est globalement très réceptif à la création de nouveaux droits.[15] »

« De toute façon, tu n’es même pas mon père/ma mère… »

La place de beau-parent est à inventer, selon les familles, et cela n’a rien d’une évidence…

L’instauration des liens entre beaux-parents et beaux-enfants nécessite du temps et peut être marquée par des tensions. Anne-Laure Vaineau[16] insiste sur l’importance de la cohabitation et de la vie au quotidien pour la création de ces liens.

Selon Sylviane Giampino[17], le beau-parent va construire avec son bel-enfant ce qu’elle nomme un « lien de réalité relationnelle ». Ce lien sera permis par les deux parents, tant le conjoint qui doit lui donner une réelle place auprès de ses enfants que l’autre parent qui ne doit pas empêcher ses enfants de nouer une relation avec leur beau-parent. Et dans sa relation à l’enfant, le beau-parent doit évidemment respecter les deux parents.

Vivant au quotidien avec l’enfant, le beau-parent va prendre part de manière informelle à son éducation. Même s’il n’est pas le parent des enfants (et même si ceux-ci le lui rappellent quand ils n’acceptent pas ses actes ou paroles d’autorité), le beau-parent aura un rôle éducatif auprès de ses beaux-enfants dans la vie quotidienne de la famille recomposée.

Soutien aux parents

Même s’il n’est pas reconnu et ne détient pas d’autorité parentale sur l’enfant, le beau-parent peut être considéré par les parents comme un relais éducatif, un tuteur périphérique non institué.

Le beau-parent a besoin d’un soutien et d’une légitimation par les parents pour se faire sa place au sein de la famille et éviter des conflits de loyauté de la part des enfants entre les parents et des beaux-parents.

Claudine Parent et Marie-Christine Fortin soutiennent l’importance de cette légitimation car « Il apparait que la mère demeure le parent de référence pour les enfants et que son approbation auprès du beau-père engendre un sentiment de compétence chez ce dernier. Bref, pour plusieurs des participants rencontrés, les parents biologiques occupent une place de premier plan dans l’équipe parentale alors que le beau-père doit agir de manière à soutenir l’équipe parentale.[18] »

L’acceptation est de même importance dans les deux sens, comme le maintient Maïté Beague : « La place de chacun doit être respectée et le nouveau couple ne peut chercher à évincer l’autre parent de l’enfant. Cela serait très néfaste pour ce dernier, qui a un père et une mère. Le rôle du beau-parent est différent de celui d’un parent et la relation qu’il établit avec l’enfant est « additionnelle », « complémentaire » plutôt que concurrente à l’autre parent de l’enfant.[19] »

Par rapport à l’école et la scolarité

Comme il n’a pas de statut bien établi, le beau-parent n’a pas de qualité d’intervention tant par rapport à l’institution scolaire qu’aux dispensateurs de soins.

Des beaux-parents qui veulent s’impliquer auprès de leurs beaux-enfants, entre autres concernant leur scolarité, se posent diverses questions.

  • Puis-je aller chercher mon bel-enfant à l’école ? Puis-je signer son bulletin, son journal de classe ? Ai-je la possibilité de faire appel à un redoublement ? Puis-je inscrire mon bel-enfant dans un établissement scolaire ?

Les différents points de la scolarité présents dans ces questions font partie de l’exercice de l’autorité parentale. Cela exige donc l’intervention d’une personne ayant l’autorité parentale, l’un des parents de l’enfant concerné.

En termes de choix d’école par exemple, un beau-parent sollicité par son bel-enfant pour l’aider à choisir pourrait dire : je ne suis pas ton parent  et ceci est une proposition à discuter avec tes parents. Il est vrai que je connais bien le milieu scolaire et vu tes choix d’option, je te conseille telle ou telle écoles mais ce sont tes parents qui décident.

Maintenant, ce qui est possible et ce qui se fait dans plusieurs familles, si l’école est prévenue, c’est d’aller conduire ou rechercher son bel-enfant à l’école. Dans ce cas, concernant le choix de l’école, si c’est le beau-parent qui prend en charge au quotidien les trajets scolaires des enfants, cela ne dépendra pas de lui mais les parents tiendront compte de ses disponibilités et de son lieu de travail. 

La possibilité d’aller chercher l’enfant à l’école est confirmée par les résultats de l’enquêtemenée par la Ligue des familles : « Ainsi, trois quarts des répondants permettent déjà (ou envisagent de le faire) aux beaux-parents d’aller rechercher l’enfant à l’école ou d’aller le conduire chez le médecin. Près de 6 personnes sur 10 permettent au beau-parent de participer aux réunions de classe. Les propositions qui marquent le plus d’oppositions ? « Pouvoir choisir une école pour les beaux-enfants » et de « pouvoir faire bénéficier l’enfant de l’héritage du beau-parent ». D’une part, la première opposition permet de jauger le degré d’implication souhaité chez le beau-parent. S’il est accepté dans l’éducation au niveau quotidien (mais comment faire autrement ?), sa place dans les choix stratégiques plus fondamentaux de l’éducation est moins bien tolérée.[20] »

Conclusion

Vu le manque de repères et de balises juridiques, le beau-parent n’a pas facile à créer sa place au sein de la famille recomposée.

L’importance des deux parents, prônée par le principe de coparentalité, et la non-reconnaissance du beau-parent protègent l’intérêt de l’enfant et placent le beau-parent dans une position particulière. Il n’a pas de statut ni d’autorité éducative, mais il partage la vie quotidienne de ses beaux-enfants.

Même s’ils n’existent pas d’un point de vue juridique, la plupart des beaux-parents souhaitent s’investir dans le quotidien et l’éducation de leurs beaux-enfants. Dans la famille recomposée, le beau-parent devient un éducateur complémentaire aux parents, agissant et assumant des responsabilités de manière informelle. Tout repose sur un principe de juste milieu à créer et à comprendre par l’enfant comme par les parents et le beau-parent.

Des beaux-parents désirent se montrer présents pour leurs beaux-enfants, mais des parents aussi sont prêts à leur donner une place.

« Il y a d’abord la volonté des beaux-parents de s’engager à long terme dans la famille et l’éducation de ses beaux-enfants. La prise de risque est réelle puisque non seulement le beau-parent endosse des droits mais également des devoirs. A quel point ? Des limites se dessinent entre un engagement quotidien et des responsabilités éducatives plus larges (comme le choix de l’école). La construction de liens quasi-filiaux (héritage, adoption) semble aussi constituer l’ultime digue qui résiste pour différencier le parent biologique du parent social. Ensuite, il faut souligner que les parents sont également prêts à « partager » leurs droits et devoirs. C’est d’autant plus remarquable qu’en acceptant de les partager à deux, ils sont prêts à les partager à… quatre puisque le conjoint de l’ex bénéficierait des mêmes droits.[21] »

Vu la non-reconnaissance juridique, la relation particulière qui se construit entre un enfant et son beau-parent ne se définit pas par des statuts, mais bien par des échanges, de l’attention, une présence et de la volonté.

Dans l’instauration de sa place et de son rôle, le beau-parent aura besoin d’une reconnaissance de la part des parents, de leur collaboration, de leur soutien et de leur confiance.

Cette coopération entre partenaires éducateurs, soutenue par la communication, la confiance et le respect, sera bénéfique pour l’équilibre et l’épanouissement de l’enfant.

Les recompositions familiales et le rôle de beau-parent concernant de plus en plus de monde, il devient important d’attribuer enfin un cadre légal et un statut au beau-parent en pensant à la protection de l’enfant et à son intérêt. Comme le soutient Irène Thery, il est primordial « de sécuriser les places respectives, et surtout la filiation de l’enfant, à l’heure où le divorce n’est plus considéré comme déviant (…). Ce qu’il faut désormais, c’est reconnaitre celles-ci (les familles recomposées) et surtout fonder juridiquement la place du beau-parent tout en réassurant celle des parents et en sécurisant la filiation de l’enfant, dans une logique de pérennité plutôt que de substitution.[22] »

 

Alice Pierard

 

 

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[1]L’UFAPEC s’est déjà préoccupée des séparations parentales et de l’importance de la coparentalité :

PIERARD A., Parents séparés et école  1ère partie : La coparentalité, Analyse UFAPEC 2012 N°04.12

PIERARD A.,Parents séparés et école  2ème partie : Quelle communication ? , Analyse UFAPEC 2012 N°05.12

[2]« Le paradoxe du beau-parent », dossier Le beau-parent, personnage clé de la famille recomposée, http://www.hommepage.fr/enfants.php?article=113

[3]BEAGUE M., « Quel est l’état actuel et quelles sont les perspectives d’avenir de la reconnaissance juridique du beau-parent dans les familles recomposées ? », JDJ n°268, octobre 2007, p 7

[4]« Quels droits pour le beau-parent ? », Dossierfamilial.com, 29 septembre 2006, p 1

[5]BEAGUE M, op cit., p 17

[6]BEAGUE M., op cit. , p 10

[7]BEAGUE M., op cit. 

[8]DARON C. et BAILLY O., « Quel statut pour le beau-parent dans les familles recomposées ? », Résultats de l’enquête de la Ligue des familles, 6 juin 2012, p 4

[9]BEAGUE M., op cit., p 7-8

[10]BEAGUE M., op cit., p 15

[11] « Beau-parent et autorité parentale sur l’enfant », dossier Le beau-parent, personnage clé de la famille recomposée, http://www.hommepage.fr/enfants.php?article=115

[12]« Les défis des nouveaux beaux-parents », Dossierfamilial.com, 25 juin 2008, p 2

[13]DE VIARIS A., Famille recomposée, Guide de premiers secours pour une vie harmonieuse, 2011

[14]LEGRAND C., « Familles recomposées : quelle place pour les beaux-parents ? », 23 janvier 2007

[15]DARON C. et BAILLY O., op cit., p 3

[16]VAINEAU A-L., « Devenir beau-père ou belle-mère », psychologies.com

[17]GIAMPINO S., « Le beau-parent n'est pas un parent », Informations sociales 5/2008 (n° 149), p 87

[18]FORTIN M-C. et PARENT C., Quel est le rôle du beau-parent en famille recomposée ? Point de vue de beaux-pères, de mères et de pères

[19]BEAGUE M., op cit., p 7

[20]DARON C. et BAILLY O., op cit., p 4

[21]DARON C. et BAILLY O., op cit., p 4

[22]BEAGUE M, op cit., p 15-16

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