Analyse UFAPEC 2011 par A. Pierard

31.11/ Le transport scolaire dans l’enseignement spécialisé : un parcours semé d’embûches

Introduction

Depuis une dizaine d’années, la problématique du transport scolaire des élèves relevant de l’enseignement spécialisé revient souvent à la une de l’information, principalement en début d’année scolaire.

Ceci parce que l’organisation actuelle des transports scolaires pose problème pour la sécurité, le bien-être, la santé et la réussite des élèves de l’enseignement spécialisé.

Les transports des élèves du domicile à l’école et inversement questionnent à plusieurs niveaux. Deux points semblent importants à régler : la durée des trajets et le manque d’accompagnement.

Les élèves réalisant les trajets dans des conditions peu favorables, sont disqualifiés dans leurs apprentissages. Certains arrivent à l’école dans un état de fatigue tel qu’ils ne peuvent pas se concentrer en classe. D’autres pourront avoir un comportement difficile dû à la longueur du trajet effectué, aux évènements qui auront pu se passer dans le bus, sans surveillance et accompagnement adapté.

Il est important de voir ce qui pose actuellement problème dans l’organisation des transports scolaires et ce qui pourrait être mis en place pour y remédier. Pour les élèves concernés, il est essentiel de permettre un transport scolaire dans des conditions favorables pour être dans de bonnes dispositions d’écoute et d’apprentissage à l’école.

Dispositif de transport scolaire

Le transport scolaire des élèves de l’enseignement spécialisé a été pensé et organisé pour répondre à un besoin des parents. En effet, ceux-ci doivent souvent mettre leurs enfants dans des écoles éloignées de leur domicile et ce  par manque d’établissements adaptés aux besoins de leur enfant et proches géographiquement. Les trajets sont donc plus longs pour eux.

La logique de la mise en place des transports scolaires pour l’enseignement spécialisé est expliquée dans une analyse de l’ASPH (Association Socialiste de la Personne Handicapée) :

« Pour éviter aux parents d’enfants handicapés de devoir cesser leur activité professionnelle pour permettre à leur enfant de suivre un enseignement qui lui est adapté, un service de transport scolaire a été mis en place en Belgique. Le service de transport scolaire est une « compétence transmise aux régions mais dont les normes appartiennent toujours à la Communauté Française ». Ce service est entièrement gratuit et les enfants sont pris en charge dès le matin devant leur domicile. Ils sont conduits jusque l’établissement scolaire qu’ils fréquentent et ce, inversement le soir, lorsque les cours se terminent. [1]»

Le transport scolaire est aussi organisé dans l’ordinaire, sous certaines conditions, comme la proximité de l’école, mais la particularité des transports scolaires dans l’enseignement spécialisé est la gratuité.

Décret du 1er avril 2004

Le décret du 1er avril 2004[2]vise à gérer et organiser les déplacements scolaires dans une perspective de développement durable. Les plans de déplacement scolaire, dont il est question dans ce décret, ont pour objectifs d’améliorer la sécurité, l’environnement et la qualité de vie durant les trajets pour aller à l’école et en revenir.

Dans ce décret, le transport scolaire est décrit comme « le transport des élèves au départ des points d’embarquement vers l’école organisée ou subventionnée par la communauté française et inversement, et ce, en exécution de l’article 4 de la loi du 29 mai 1959. Ce transport comprend le transport d’élèves de libre choix et le transport d’élèves de commodité. »

Pour l’enseignement spécialisé, seul est concerné le transport d’élèves de libre choix qui est « le transport des élèves vers l’école la plus proche de la résidence, du home ou de la famille d’accueil au sens de la loi du 6 juillet 1970 sur l’enseignement spécial et intégré, dispensant un enseignement adapté en fonction de la typologie réglementaire, répondant au caractère confessionnel ou non confessionnel choisi, et organisant l’orientation d’étude souhaitée ».

Le transport scolaire concerne aussi les élèves en intégration dans l’enseignement ordinaire car « est également réputé transport de libre choix le transport des élèves en intégration permanente, c’est-à-dire des élèves qui poursuivent toute leur scolarité dans l’enseignement ordinaire, tout en bénéficiant, en fonction de leurs besoins, de la gratuité du transport, après avis de la commission territoriale compétente, et d’un accompagnement assuré par l’enseignement spécial ».

Pour faire respecter les droits aux transports scolaires, il y a des commissions à trois niveaux :

  • Une commission wallonne et une commission bruxelloise
  • Six commissions territoriales
  • Des commissions d’école

Le décret réglemente la composition et les missions des différentes commissions en région wallonne.

  1. La commission wallonne

Composition :

  • Un représentant du gouvernement
  • Deux représentants de l’enseignement de la communauté française
  • Deux représentants de l’enseignement libre subventionné
  • Deux représentants de l’enseignement officiel subventionné
  • Un représentant de la FAPEO (fédération des associations de parents de l’enseignement officiel)
  • Un représentant de l’UFAPEC
  • Un représentant de la SRWT (société régionale wallonne du transport)
  • Un représentant de l’association des transporteurs la plus représentative
  • Deux secrétaires de commission territoriale

Missions :

  • Donner son avis au gouvernement sur des questions relatives au transport scolaire
  • Connaitre les recours introduits contre les délibérations relatives au droit du transport
  • Assurer une concertation pour un respect du Pacte scolaire en termes de transport
  1. Les commissions territoriales

Composition :

  • Deux représentants du gouvernement
  • Deux représentants de l’enseignement de la communauté française
  • Deux représentants de l’enseignement libre subventionné
  • Deux représentants de l’enseignement officiel subventionné
  • Un représentant de la FAPEO
  • Un représentant de l’UFAPEC
  • Un représentant de la société de transports en commun présente sur le territoire concerné
  • Un représentant de l’association des transporteurs la plus représentative
  • Deux secrétaires de commission territoriale

Missions :

  • Coordonner les plans de déplacement scolaire sur leur territoire
  • Donner son avis au gouvernement sur des questions relatives au transport scolaire
  • Assurer une concertation pour un respect du Pacte scolaire en termes de transport
  1. Les commissions d’école

Composition :

  • Représentants du pouvoir organisateur
  • Représentants de la communauté éducative
  • Représentants des parents
  • Représentants des élèves (pour l’enseignement secondaire ordinaire)

Missions :

  • Sensibiliser le public scolaire aux plans de déplacement scolaire
  • Élaborer des plans de déplacements scolaires
  • Soumettre les projets de plans de déplacement scolaires aux commissions territoriales
  • Mettre en œuvre les plans de déplacements scolaires et les actions prévues par ces plans

Problématique actuelle

Les transports scolaires posent de gros problèmes pour le bien-être et la réussite scolaire des élèves du spécialisé déjà confrontés à des difficultés liées à leur besoins spécifiques.

Comme le signale déjà l’ASPH dans son analyse de 2008[3], très souvent les écoles sont fort éloignées du domicile de l’élève, obligé de passer de nombreuses heures dans le bus. Cela représente des journées trop longues et fatigantes pour les élèves parfois très jeunes ou qui ne sont pas en mesure de supporter de tels trajets. Le convoyeur n’est pas toujours formé et parfois même le chauffeur est seul avec les jeunes. Comme le signalent des professeurs, cela entraine une régression dans les apprentissages : fatigue, stress, difficultés de concentration.

« Or, il est important que les enfants arrivent à l’école reposés et en forme car de cette manière, ils sont dans les conditions adéquates pour assimiler les apprentissages qui leur sont donnés et qui sont très importants pour eux. [4]»

Pour remédier à cela, le Conseil général de concertation de l’enseignement spécialisé, en charge de l’analyse de l’adéquation de l’offre d’enseignement spécialisé recommande dans son avis n° 1 : « En matière de notion de distance raisonnable dont question à l'article 133§4, le Conseil général propose que l’on prenne comme référence celle définie par l’arrêté royal du 14-03-1960 portant application de l'article 4 de la loi du 29 mai 1959 (MB du 7/5/1960), à savoir : pour l’enseignement maternel et primaire à 4 km, pour l’enseignement moyen du degré inférieur à 12 km, pour le degré supérieur à 20km »[5]

En 2010, les associations de parents et les directions d’écoles dénoncent ces situations qui pénalisent les enfants et leur famille et interpellent les pouvoirs publics. A ce jour, il n’y a pas encore de réelle solution qui a pu être apportée.

Les conditions de transport pour ces enfants sont difficiles : le trajet est long, ils ne peuvent ni boire ni manger, ils ne savent pas aller à la toilette, selon les saisons ils ont chaud ou froid,... Parfois le bus ne passe même pas. Certains parents en arrivent à devoir cesser leur activité professionnelle pour conduire eux-mêmes l’enfant à l’école alors que ces familles ont déjà de nombreux frais liés aux besoins particuliers de leur enfant.

Le témoignage de la maman de Sarah, scolarisée au centre médical d’audiophonologie de Montegnée, est très éclairant : « Dès 4 ans, elle prenait le bus spécial, je ne pouvais pas la conduire, devant être en classe à 8h. Le papa était parti et vivait à l’étranger. La galère ce bus ! Il ne passait pas toujours ou il tombait en panne, Sarah rentrait parfois remplie de bleus. Une fois, elle était couverte de poudre de la tête aux pieds, les enfants avaient dégoupillé l’extincteur. »

Dans sa conférence de presse du 4 juin 2010, l’UFAPEC dénonce des trajets trop longs, des déplacements inhumains et un encadrement insuffisant.

 Certains parlementaires relayent cette situation jugée complexe, récurrente, inacceptable pour de nombreux enfants.

« Que dire lorsque des parents viennent nous raconter que leur enfant dort habillé parce qu’il doit se réveiller à 05h30 pour prendre le bus scolaire vers 06h10 car dans ce laps de temps, il faut lui donner à manger et ce n’est pas une sinécure...?

Que dire à ces parents qui doivent administrer de la rilatine à l’enfant dès 06h30 pour que celui-ci reste calme dans le bus qui arrivera à l’école vers 09h00 sinon il sera ligoté avec de la ficelle sur son siège ?

Que dire à cet enfant qui vient d’être propre après des années d’apprentissage et qui doit mettre des couches parce que le trajet dure trop longtemps et qu’il n’y a pas de toilettes dans le bus ?

Que dire à cette maman qui ne veut pas mettre son enfant dans un véhicule non adapté parce qu’elle a une scoliose trop prononcée et que les trajets aller/retour sont trop longs ?

Que dire à ce papa qui voudrait aller à la piscine pour détendre sa fille après une longue journée passée à l’école et dans les transports sachant qu’il est près de 18h30 et qu’il lui faut encore la nourrir, la laver et passer quelques minutes auprès d’elle ?

Que dire à ces parents qui ne veulent pas installer leur fille dans le bus car celui-ci n’a pas de ceinture de sécurité et leur fille se trouve dans une coque adaptée ?

Que dire à l’enfant qui récupère son frère tout nu parce qu’il n’y a pas de convoyeur dans le véhicule et que le chauffeur ne peut pas tout assumer ?

 Que dire à ces enseignants qui laissent dormir l’enfant durant la journée car il s’est réveillé trop tôt le matin ?

Que dire à ce directeur d’école qui accueille des parents mécontents dans son bureau car leur enfant de 7 ans s’est fait agresser de façon inqualifiable par d’autres enfants plus âgés qui ne font pas partie de son établissement et cela durant le transport ?

 Que dire à ce chauffeur qui voit convulser un enfant et qui se trouve seul adulte au volant de son véhicule sur l’autoroute ?

 Que dire à cette convoyeuse qui part travailler le matin malade « comme un chien » parce qu’elle sait qu’elle ne sera pas remplacée ?[6] »

Pistes de solutions

Différentes associations (associations de parents de l’enseignement spécialisé et associations du monde du handicap) demandent :

  • Un budget spécifique pour le transport des enfants handicapés ;
  • Une limitation de la durée des trajets en inscrivant dans les directives pour les transports scolaires un temps de parcours maximal (trois heures aller-retour) ainsi qu’un déploiement de moyens permettant de respecter cette norme ;
  • Une amélioration de l’encadrement en prévoyant un convoyeur formé dans chaque véhicule et un remplacement des absents ;
  • Des véhicules adaptés aux besoins spécifiques de l’enfant ;
  • Un ajustement de l’offre d’enseignement spécialisé afin de mieux répondre aux besoins.

Les fédérations des associations des parents (FAPEO et UFAPEC) soutiennent ces revendications parce que l’accès à la scolarité dans des conditions décentes constitue un droit fondamental qui permet aux enfants fragilisés de s’inscrire dans un projet de vie, dans une société où chacun a sa place.

Et en réponse à ces interventions, le ministre Henry en charge de l’Environnement, de l’Aménagement du territoire et de la Mobilité a libéré une enveloppe de 500 000 € pour de nouveaux circuits. Ceci n’est qu’une mesure ponctuelle et est loin de résoudre le problème car le seul effet est une diminution du temps de trajet pour certains élèves. La question de la longueur démesurée des trajets reste entière.

Comme le souligne Thérèse Kempeneers, secrétaire générale de l’AFrAHM, « si cette somme a permis de créer neuf nouveaux circuits pour des enfants, elle n’a pas résolu toutes les situations problématiques. [7]»

La question du renforcement des accompagnateurs relève elle du Ministre Nollet en charge de la fonction publique et de l'administration. La réponse donnée aux familles et aux écoles est que le budget ne le permet pas.

Un exemple d’action : invitation à prendre le bus avec l’AFrAHM

Aujourd’hui, le problème est toujours entier. Le 27 octobre 2011, l’UFAPEC, avec d’autres associations, a participé à l’action de l’AFrAHM (Association Francophone d’Aide aux Handicapés Mentaux) « Prendre le bus » pour dénoncer les conditions de transport déplorables.L’AFrAHM nous avait donné rendez-vous à la Sitrée à Vedrin, école secondaire d’enseignement spécialisé de types 1 et 3, pour suivre le parcours de transport scolaire d’une élève afin que chacun puisse se rendre compte des conditions difficiles vécues au quotidien par ces enfants. L’AFrAHM souligne qu’il faut aborder la question dans sa globalité car différents facteurs entrent en ligne de compte : l’horaire de ramassage, la longueur des trajets, le manque d’écoles, l’encadrement dans le bus, la sécurité et l’accueil pré et post-scolaire.

Mais voilà, le combat s’annonce kafkaïen. L’ASBL s’explique: « Car, d’une part, l’organisation de transports est de la compétence de la Région wallonne, l’offre d’enseignement spécialisé relève de la Communauté française et l’accueil extrascolaire de proximité est du ressort des communes ! [8] »

Cela requiert « une fameuse concertation entre les différents niveaux de pouvoir. Pareille concertation pour améliorer le transport scolaire de ces 16 000 enfants en Communauté française serait en bonne voie, mais il est illusoire de créer des écoles d’enseignement spécialisé supplémentaire », selon le représentant de la ministre Simonet[9], présent sur place.

Dominique, la maman de Jade (la jeune fille dont nous suivions le parcours de transport scolaire), comme les autres parents concernés, voudrait qu’on apporte des solutions à la situation actuelle. « Mon mari et moi travaillons tous les deux, il n’y a pas d’autre alternative possible que le transport scolaire. Il faut davantage de lignes, ce qui permettrait de réduire le temps des trajets. Car passer autant de temps dans un car, sans collation, sans pouvoir aller aux toilettes, cela engendre beaucoup de fatigue et d’inconfort. [10]»

Conclusion

A ce jour, la situation n’est pas encore réglée car les conditions dans les transports scolaires sont toujours déplorables. Il est pourtant essentiel de fournir aux enfants présents dans les bus scolaires de l’enseignement spécialisé un confort minimal, une moindre durée de trajets et un accompagnement de qualité.

Pour une amélioration des conditions du transport scolaire, l’UFAPEC pense qu’il convient de rejoindre les points suivants :

  • Donner les moyens, budgétaires et autres, aux acteurs concernés (SRWT-TEC, personnel d’accompagnement) permettant de respecter les normes en terme de transport scolaire;
  • Définir un « job description » de chaque maillon (parents, école, TEC, SRWT, ministère,...) ;
  • Sortir l’enseignement spécialisé du système d’enveloppe budgétaire fermée. La spécificité des élèves concernés demande une adaptation spécifique et régulière des services, liée à la réalité du terrain ;
  • Améliorer l’encadrement, prévoir un accompagnateur formé dans chaque véhicule et le remplacement des absents ;
  • Disposer d’un nombre suffisant de bus adaptés afin de répondre à la demande des élèves à mobilité réduite ;
  • Ajuster l’offre d’enseignement spécialisé afin de mieux répondre aux besoins.

Comme on l’a constaté, différentes choses posent problème au niveau des transports scolaires : la durée des trajets, l’encadrement, l’adaptation des véhicules, la sécurité des enfants...  Il faudrait pouvoir apporter une solution prenant en compte ces différents aspects de la problématique. Pour cela, il faudrait penser à une collaboration entre les communes, la SRWT et l’AWIPH (agence wallonne pour l’intégration de la personne handicapée).

Les revendications des parents sont légitimes. Il est indispensable d’offrir aux enfants des conditions acceptables de transport afin de favoriser de meilleures conditions d’apprentissage, a fortiori pour les enfants à besoins spécifiques dont le quotidien est déjà si lourd.

Il faut bien penser que la qualité des transports scolaires est propice à la qualité de l’enseignement, du moins de la réception de l’enfant à cet enseignement. Ceci car si l’enfant ne doit pas se lever trop tôt pour un long trajet ou subir de mauvaises conditions de transport, il pourra être éveillé en classe, réceptif et de bonne humeur.

De meilleures conditions dans les transports scolaires mettront les élèves dans les dispositions nécessaires pour recevoir l’enseignement auquel ils ont droit.

 

Alice Pierard

 

 

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[1]Céline Limbourg, Le transport scolaire des enfants handicapés. Analyse ASPH 2008, p2.

[2]Décret du 1er avril 2004 relatif au transport et aux plans de déplacement scolaires

[3]Céline Limbourg, Le transport scolaire des enfants handicapés. Analyse ASPH 2008

[4]Céline Limbourg, Le transport scolaire des enfants handicapés, Analyse ASPH 2008, p4

[5]CGES – Avis N°1 : Offre d’enseignement – version définitive

[6]Christophe Sieux, représentant UFAPEC, Le transport scolaire va de plus en plus mal, conférence de presse du 4 juin 2010

[7]Citée par Belga, 27/10/2011

[8]Citée par La libre Belgique, 31/10/2011

[9]Op. cit.

[10]Citée par la Dernière Heure Namur-Lux, 28/10/2011

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