S'assurer grâce à l'UFAPEC
En affiliant votre AP à l'UFAPEC, tous ses membres "volontaires" seront couverts par une assurance responsabilité civile vis-à-vis de tiers et une assurance dommages corporels subis par le volontaire.
Selon l’UFAPEC, est volontaire tout membre d’une AP affiliée (pas seulement du comité !) dont l’UFAPEC a les coordonnées dans son fichier (nom, prénom, adresse postale et moyen de contact rapide: téléphone ou mail - ces coordonnées sont utilisées par l’UFAPEC uniquement pour l’assurance et pour les services associés à l’affiliation et ne sont jamais diffusées à des tiers).
Voir le détail de la couverture de l'assurance et tous les avantages de l'affiliation d'AP ainsi que la procédure via les liens ci-dessous (boite bleue).
Une assurance pour l'organisation d'un évènement ?
Il faut tout d’abord se poser la question suivante : est-ce que mon AP organise cette activité seule ou conjointement avec l’école ?
S’il s’agit d’une activité organisée avec l’école, alors ce sera l’assurance de l’école qui entrera en action. S’il est indiqué sur l’invitation : « l’école et l’AP vous invitent à l’événement X » et/ou si l'évènement se passe dans l'enceinte de l'école, il s’agit alors bien d’un événement en co-organisation. Veillez à vérifier avec la direction si c'est bien l'assurance de l'école qui joue.
En revanche, si l’AP est le seul organisateur alors celle-ci devra veiller à prendre une assurance en son nom propre.
Evénements avec des tiers extérieurs
Si l’AP organise hors de l'école et/ou sans celle-ci, un événement avec des personnes extérieures à l’AP, des enfants, ou autre et qu'elle souhaite les couvrir par une assurance, l'AP doit souscrire à une assurance propre à cet événement. Via l'UFAPEC vous pouvez bénéficier d'une 'extension de notre assurance'.
Il vous est alors demandé d’évaluer le nombre de participants hors AP afin de solliciter une extension de l’assurance équivalente à € 0,29 par personne tierce prévue, avec un forfait de 25 € couvrant les 84 premières personnes tierces. La liste des personnes attendues est établie et conservée à la discrétion de l'AP organisatrice (elle devra uniquement communiquer les coordonnées du tiers assuré en cas de problème survenu par sa responsabilité lors de ladite activité).
Le nombre approximatif de participants tiers est communiqué à l’UFAPEC, avec une description du type d'activité et une estimation de la durée de l’activité au moins huit jours ouvrables avant que celle-ci n’ait lieu. Au lendemain de l’activité, il faut signaler le nombre de participants réels. La facture est ensuite établie sur cette base par l'assureur.
En ce qui concerne l’extension d’assurance pour des personnes extérieures à l’AP, les organisateurs (membres de l’AP) sont couverts par la RC organisation de l’UFAPEC dans le cadre d’activités « classiques et habituelles » d’AP (comme une brocante, un souper ou un quizz musical...). Pour une activité qui sort de l’ordinaire (comme une course de VTT ou un trail dans les bois), l’AP devra prendre une RC organisation en son nom propre.
